MENTIONS LÉGALES


CONTACTS
  

 

Le site MEDECIN DIRECT est la propriété de la société par actions simplifiée MEDECIN DIRECT, inscrite au registre du commerce et des sociétés d’EVRY sous le numéro 508 346 673, au capital de 52 800 euros, dont le siège social est situé au 1 chemin de Saulxier-Bât.7- 91 160 LONGJUMEAU.
La société MEDECIN DIRECT peut être contactée aux coordonnées suivantes :
▪ téléphone : 01.64.54.09.52
▪ contact@medecindirect.fr
La société est représentée par son Président, Monsieur François Lescure.
Le responsable de la rédaction est Monsieur François Lescure.
Le site web MEDECIN DIRECT est hébergé par la société MIDIWAY, filiale du groupe CEGEDIM, société par actions simplifiées  immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 415 394 030 et dont le siège social est situé Rue Marco Polo, Immeuble le Pyrénéen BP 17771, 31 677 LABEGE INNOPOLE.
La société MIDIWAY peut être contactée aux coordonnées suivantes :
▪ téléphone : 05.62.24.13.90
▪ fax : 05.62.24.13.79

 

 COMITE ÉDITORIAL :

Les articles du site sont rédigés sous la responsabilité du Directeur des Affaires Médicales, le Dr Frédéric Dussauze (Médecin Généraliste). Les médecins de son équipe qui ont la charge de la rédaction d'articles sont :

DR DAVID BIRMAN
Médecin Généraliste

DR ALAIN BREANT Médecin Généraliste,Homéopathie, Acupuncture

DR DENISE CAZIVASSILIO
Médecin Généraliste

DR CHRISTELLE DUCLOS
Médecin Généraliste, Pmi

DR BRIGITTE DUFOUR
Médecin Généraliste,

DR FREDERIC DUSSAUZE
Médecin Généraliste

DR HELENE PERAMédecin Généraliste,

DR JULIE RIGAUT Médecin Généraliste

DR PHILIPPE VASSART
Médecin Généraliste,
Homéopathie, Nutrition

 

RESPECT DE LA DÉONTOLOGIE MÉDICALE

Les médecins intervenants sur le présent site ont signé le contrat type établit par le Conseil National de l’Ordre des Médecins.
Chaque médecin qui agit sur le site est inscrit auprès du Conseil National de l’Ordre des Médecins et  s’engage à indiquer à chacun des internautes qui le questionnent, sa qualification telle qu’elle résulte de son inscription au Tableau du Conseil de l’Ordre ainsi que son numéro d’inscription au Tableau.
Les médecins s'obligent à apporter, dans le domaine de leurs qualifications ordinales, des informations appropriées et intelligibles par les internautes, en se fondant sur les données acquises de la science.
Les médecins agissent en toute indépendance par rapport à la société MEDECIN DIRECT et assument la responsabilité des informations qu’ils fournissent.
Les échanges entre les internautes et les médecins ne peuvent en aucun cas être assimilés à des consultations médicales pouvant aboutir à un diagnostic ou à une prescription de la part de l’un des médecins.
Les médecins de MEDECIN DIRECT respectent le rapport du docteur Jacques Lucas adopté lors de la session du Conseil de l’Ordre des médecins en date du 22 mai 2008 sur la déontologie médicale et le web santé.
Les publications d’informations médicales sont vérifiées par un ou des médecins. Chaque article est signé par le médecin qui en est l’auteur. Les informations délivrées sont soumises aux obligations des articles 13 et 14 du Code de déontologie médicale (R.4127-13 et R 4127-14 du Code de la santé publique).

 

CERTIFICATION DU SITE

 

Le site MEDECIN DIRECT a obtenu la certification de la fondation Health On the Net (HON). La HON est l’organisme de référence qui a été désigné par la Haute Autorité de la Santé (HAS) afin d’établir une procédure de certification des sites informatiques dédiés à la santé. 
Le site MEDECIN DIRECT s’engage à respecter de façon continue les principes répertoriés dans le HONcode (code de conduite de la HON).

 

LA PROTECTION DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

 

Conformément à la loi «  Informatique et Libertés » en date de 1978, le traitement des données à caractère personnel effectué par le site MEDECIN DIRECT a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro 1323402 v0 en date du 13/10/2008.

 

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
 


La structure générale et le contenu du site Internet sont la propriété de MEDECIN DIRECT. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle du site sans l’autorisation écrite de MEDECIN DIRECT, est constitutive d’un délit de contrefaçon, passible de sanctions pénales au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Dans le cas contraire, il est indiqué l’origine des sources correspondantes.
MEDECIN DIRECT est une marque  enregistrée de sorte que toute reproduction non autorisée de cette marque, de ses logos ainsi que de ses signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

 

 FINANCEMENT

 "Le site Medecin direct est financé par la société MEDECIN DIRECT uniquement.